Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site usuel.ai est édité par :

• Raison sociale : USUELAI
• Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
• Capital social : 1 000 €
• Siège social : 70 Galerie Vivienne, 75002 Paris, France
• RCS : Paris 993 220 102
• SIRET : 993 220 102 00012
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR59 993 220 102
• Email : contact@usuel.ai

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Thibault Celier, en qualité de Président de la société USUELAI.

3. Hébergeur

Le site usuel.ai est hébergé par :

• Raison sociale : Hostinger International Ltd
• Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
• Site web : www.hostinger.fr

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site usuel.ai (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartient à USUELAI ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de USUELAI.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Liens hypertextes

Le site usuel.ai peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. USUELAI n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux pratiques de ces sites en matière de protection des données personnelles.

La création de liens hypertextes vers le site usuel.ai est soumise à l'accord préalable de USUELAI. Pour toute demande, veuillez nous contacter à l'adresse : contact@usuel.ai.

6. Données personnelles

Pour toute information concernant le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

7. Cookies

Pour en savoir plus sur l'utilisation des cookies sur notre site, veuillez consulter notre Politique de cookies.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.